Vous trouverez ici le document d’entrée en relation de Baussant Conseil :

Vous trouverez ici le document d’entrée en relation de Baussant Conseil Lille :


Politique relative à l’intégration des risques en matière de durabilité de Baussant Conseil

Politique relative à l’intégration des risques en matière de durabilité de Baussant Conseil Lille
Gérante : Pascale Baussant
SARL au capital social de 2 000 000 €
RCS Versailles 443 388 806
TVA Intracommunautaire N°FR95443388806
Société de Conseil en Gestion de Patrimoine Adhérente de la Chambre Nationale des Conseils en Gestion de Patrimoine. Enregistrée au registre unique des intermédiaires en assurance, banque et finance ORIAS (www.orias.fr) sous le numéro 07 002 242, en qualité de :
Responsabilité Civile Professionnelle
Souscrite auprès de MMA IARD
160 rue Henri Champion
72030 LE MANS CEDEX 9
Adhésion n°224184
Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à Baussant Conseil, à des fins de statistique.
Le destinataire des données est Baussant Conseil.
La durée de conservation des données est de 5 ans.
Vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification et limitation, ainsi que d’un droit d’opposition et de portabilité, conformément à la loi.
Vous pouvez vous opposer au traitement des données vous concernant et disposez du droit de retirer votre consentement à tout moment en vous adressant à : Baussant Conseil – contact@baussantconseil.com
Vous disposez sur ces données d’un droit d'accès, de rectification, et limitation, ainsi que d’un droit d’opposition et de portabilité conformément à la loi. Si vous souhaitez exercer ces droits, vous pouvez contacter votre conseiller ou Baussant Conseil à l’adresse mail contact@baussantconseil.com. Si vous estimez, après avoir contacté Baussant Conseil, que vos droits Informatique et Libertés ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL en ligne (https://www.cnil.fr/fr/plaintes) ou par courrier postal (3 place de Fontenoy - TSA 80715 - 75334 Paris Cedex 07).
Gérant : Eric Baussant
SARL au capital social de 10 000 €
RCS Lille Métropole 904 924 347
TVA Intracommunautaire N° FR06904924347
Société de Conseil en Gestion de Patrimoine Adhérente de la Chambre Nationale des Conseils en Gestion de Patrimoine. Enregistrée au registre unique des intermédiaires en assurance, banque et finance ORIAS (www.orias.fr) sous le numéro 21 009 693, en qualité de :
Responsabilité Civile Professionnelle
Souscrite auprès de MMA IARD
160 rue Henri Champion
72030 LE MANS CEDEX 9
Adhésion n° 232803
Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à Baussant Conseil Lille, à des fins de statistique.
Le destinataire des données est Baussant Conseil Lille.
La durée de conservation des données est de 5 ans.
Vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification et limitation, ainsi que d’un droit d’opposition et de portabilité, conformément à la loi.
Vous pouvez vous opposer au traitement des données vous concernant et disposez du droit de retirer votre consentement à tout moment en vous adressant à : Baussant Conseil Lille – contact-lille@baussantconseil.com
Vous disposez sur ces données d’un droit d'accès, de rectification, et limitation, ainsi que d’un droit d’opposition et de portabilité conformément à la loi. Si vous souhaitez exercer ces droits, vous pouvez contacter votre conseiller ou Baussant Conseil Lille à l’adresse mail contact-lille@baussantconseil.com. Si vous estimez, après avoir contacté Baussant Conseil Lille , que vos droits Informatique et Libertés ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL en ligne (https://www.cnil.fr/fr/plaintes) ou par courrier postal (3 place de Fontenoy - TSA 80715 - 75334 Paris Cedex 07).
En cas de litige ou de réclamation, les parties s’engagent à rechercher en premier lieu un arrangement amiable.
Le client pourra adresser une réclamation à son conseiller habituel qui disposera de 10 jours ouvrables pour en accuser réception, puis de 2 mois, à compter de son envoi de la réclamation, pour y répondre.
Le client pourra en second lieu saisir gratuitement un médiateur de la consommation, deux mois après l’envoi d’une première réclamation écrite et au plus tard dans un délai d’un an :
En cas d’échec de la médiation, le litige pourrait être porté devant le tribunal compétent du territoire de l’Etat dans lequel le défendeur est domicilié.
Au titre de l’activité de conseil en investissement financier : L’AMF – L’Autorité des Marchés Financiers – 17 place de la Bourse 75082 Paris Cedex 02
Au titre de l’activité d’intermédiaire en assurance et d’intermédiaire en opérations de banque et service de paiement : ACPR – Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution – 4 place de Budapest CS 92459 75436 Paris Cedex 09